Règlement intérieur

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ARTICLE 1

Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L.6352-3 et L.6352-4 et R.6352-1 à R.6352-15 du Code du travail. Il s’applique à tous les apprenants, et ce pour la durée de la formation suivie.

ARTICLE 2 -Discipline :

Dans la mesure où la formation est organisée dans des locaux mis à disposition par votre entreprise, vous voudrez bien vous conformer aux règles de discipline générale de votre employeur ou aux consignes affichées dans l’établissement accueillant la formation.

Pour que ce temps de formation soit un moment d’échange et d’enrichissement mutuel, nous vous proposons de respecter les règles suivantes :

  • Les horaires sont définis en début de session en accord avec le formateur en respectant une durée de formation de 7 heures par jour (compris une pause de 10 minutes le matin et une pause de 10 minutes l’après-midi) avec un arrêt pour déjeuner de 60 minutes.
  • Les portables seront en mode avion.
  • L’expression de chacun durant la formation restera la propriété du groupe : à ce titre elle ne doit pas être rapportée à l’extérieur.
  • Vous écrirez lisiblement sur les documents et apposerez votre signature pour valider votre présence.
  • Les documents remis sont à usage personnel et ils ne doivent pas être reproduits.

ARTICLE 3 – Sanctions et procédures :

Tout comportement considéré comme fautif par le formateur pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet d’une communication à sa hiérarchie et/ou à la direction de l’organisme de formation de NEPSEN.

    ARTICLE 4 – Représentation des apprenants :

    Cette formation ayant une durée inférieure à 500 heures, il n’y a pas lieu de procéder à l’élection d’une représentation des apprenants.

    Vous avez cependant la possibilité de vous exprimer tout au long de cette formation, mais si toutefois vous le souhaitez, vous pouvez également prendre directement contact avec les responsables de notre organisme à l’adresse suivante : formation@nepsen.fr.

      ARTICLE 5 – Hygiène et sécurité :

      Si les locaux sont mis à disposition par votre employeur, vous voudrez bien vous conformer aux règles d’accessibilité, d’hygiène et de sécurité de celui-ci ainsi qu’à ses règles de discipline générale. En cas d’hébergement dans un autre lieu, nous vous demandons de bien vouloir prendre connaissance des règles du lieu d’accueil à l’entrée ou diffusées lors de la convocation.

        ARTICLE 6 – Confidentialité :

        NEPSEN s’engage à respecter la confidentialité des informations recueillies au cours de cette formation, y compris après expiration de celle-ci.

        Pour toutes informations supplémentaires sur la confidentialité, veuillez-vous reporter à notre chartre de confidentialité sur le site https://formation.nepsen.fr/politique-de-confidentialite/.

          Nota :

          Si la formation comporte des exercices (physiques ou cognitifs) complexes, merci d’informer le formateur de vos éventuelles limites ou d’une éventuelle situation de handicap. Ils seront alors adaptés à votre situation.